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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V
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DOMINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIERE
STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1286751
Date de dépôt :
09/10/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/10/1994

Présentation de la marque DOMINIERE

Déposée le 9 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V - France.

La marque DOMINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIERE est expirée depuis le 9 octobre 1994.

STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , "LES VIGNOTS" , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES , PLAISIRS DE LA QUALITE


STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Vins, Vins Mousseux et Vins de provenance française, à savoir : Champagne, Cidres, Alcools et Eaux de Vie, Liqueurs et Spiritueux divers.